Codes NGP et NDP de la position 25.06
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 2506100000 | 25061000004 | Quartz(autres que les sables naturels) | 0 % | 19 % |
| 2506200001 | 25062000011 | Quartzites bruts ou dégrossies | 0 % | 19 % |
| 2506200009 | 25062000099 | Quartzites simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire | 0 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.