DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 9 › 09.10

Position 09.10 — Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier…

22 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 09.10

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
091011000009101100001Gingembre non broyes ni pulverises15 %19 %
091012000009101200006Gingembre broyes ou pulverises15 %19 %
091020100009102010006Safran non broyé ni pulvérisé15 %19 %
091020900009102090008Safran broyé ou pulvérisé15 %19 %
091030000009103000008Curcuma15 %19 %
091091050009109105004Cury15 %19 %
091091100009109110003Melanges visés a la note 1 point b) du présent chapitre, non broyés ni pulvérisés15 %19 %
091091900009109190005Mélanges visés a la note 1 point b) du présent chapitre broyés ou pulvérisés15 %19 %
091099100109109910014Graines de fenugrec, de semence15 %19 %
091099100909109910092Graines de fenugrec, autre que de semence15 %19 %
091099310009109931004Serpolet (thymus serpyllum) non broyé ni pulvérisé15 %19 %
091099330009109933000Autre thym, non broyé ni pulvérisé15 %19 %
091099390009109939008Thym, broyé ou pulvérisé15 %19 %
091099500009109950009Feuilles de lurier15 %19 %
091099910109109991019Corette (moukhia), non broyée ni pulvérisée15 %19 %
091099910209109991020Marjolene, non broyée ni pulvérisée15 %19 %
091099910309109991031Guemman non broyée ni pulvérisée15 %19 %
091099910909109991097Autres epices, non broyées ni pulvérisées15 %19 %
091099990109109999013Corette (mloukhia) broyée ou pulvérisée15 %19 %
091099990209109999024Marjolene broyée ou pulvérisée15 %19 %
091099990309109999035Guemman broyée ou pulvérisée15 %19 %
091099990909109999091Autres épices broyées ou pulvérisées15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Égypte · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCet. De Controle Tech.
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 9

09.0109.0209.0309.0409.0509.0609.0709.0809.09