DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 9 › 09.01

Position 09.01 — Café, même torréfié ou décaféiné

14 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 50 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 09.01

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
090111000009011100000Café non torréfié, non décaféiné0 %0 %
090112000009011200005Café non torréfié, décaféiné0 %0 %
090121000209012100028Café torréfié, non moulu, non décaféiné presente en emballages immediats d'un contenu n'excedant pas 3 kg50 %19 %
090121000309012100039Café torréfié, non moulu, non décaféiné presente en emballages immediats d'un contenu excedant 3 kg50 %0 %
090121000509012100051Cafe torrefie, moulu, non decafeine presente en dosettes (en capsules ou autres formes contenant une dose)50 %19 %
090121000609012100062Café torréfié, moulu, non décaféiné, presente en emballages immediats d'un contenu n'excedant pas 3 kg50 %19 %
090121000809012100084Café torréfié, moulu, non décaféiné presente en emballages immediats d'un contenu excedant 3 kg50 %0 %
090122000209012200023Café torréfié, non moulu, décaféiné presente en emballages immediats d'un contenu n'excedant pas 3 kg50 %19 %
090122000309012200034Café torréfié, non moulu, décaféiné presente en emballages immediats d'un contenu excedant 3 kg50 %0 %
090122000609012200067Café torréfié, moulu, décaféiné presente en emballages immediats d'un contenu n'excedant pas 3 kg50 %19 %
090122000809012200089Café torréfié, moulu, décaféiné presente en emballages immediats d'un contenu excedant 3 kg50 %0 %
090190100009019010007Coques et pellicules de café36 %19 %
090190901009019090101Succédanés du café contenant du café non torréfié27 %19 %
090190909009019090907Succédanés du café contenant du café torréfié36 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 27%, 36%, 50%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 0%, 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCet. De Controle Tech.Derog. Monopole Etat
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 9

09.0209.0309.0409.0509.0609.0709.0809.0909.10