DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 9 › 09.09

Position 09.09 — Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi

18 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 09.09

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
090921000109092100013Graines de coriandre, de semence15 %19 %
090921000909092100091Graines de coriandre autre que de semence, non broyées ni pulverisees15 %19 %
090922000009092200007Graines de coriandre, broyees ou pulverisees15 %19 %
090931000109093100019Graines de cumin, de semence15 %19 %
090931000909093100097Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées, autre que de semence15 %19 %
090932000009093200003Graines de cumin, broyées ou pulvérisées15 %19 %
090961001109096100119Graines d'anis ou de badiane, de semence15 %19 %
090961001209096100120Graines de carvi, de semence15 %19 %
090961001309096100131Graines de fenouil, de semence15 %19 %
090961001909096100197Graines de genievre, de semence15 %19 %
090961009109096100915Graines d'anis ou de badiane, autres que de semence, non broyées ni ni pulverisees15 %19 %
090961009209096100926Graines de carvi, non broyés ni pulvérisés, autres que de semence15 %19 %
090961009309096100937Graines de fenouil, non broyées ni pulvérisées, autres que de semence15 %19 %
090961009909096100993Graines de genièvre, non broyées ni pulverisées, autres que de semence15 %19 %
090962000109096200012Graines d'anis ou de badiane, broyees ou pulverisees15 %19 %
090962000209096200023Graines de carvi, broyées ou pulvérisées15 %19 %
090962000309096200034Graines de fenouil, broyées ou pulvérisées15 %19 %
090962000909096200090Graines de genievre, broyées ou pulvérisées15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Égypte · 0 %Koweït · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCet. De Controle Tech.Pr Certif Insp Ofitec
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 9

09.0109.0209.0309.0409.0509.0609.0709.0809.10