Codes NGP et NDP de la position 08.12
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 0812100000 | 08121000001 | Cerises conservés provisoirement, mais impropres a l'alimentation en l'état | 50 % | 19 % |
| 0812902501 | 08129025013 | Abricots conservés provisoirement, mais impropres a l'alimentation en l'état | 50 % | 19 % |
| 0812902509 | 08129025091 | Oranges conservées provisoirement, mais impropres a l'alimentation en l'état | 50 % | 19 % |
| 0812903000 | 08129030001 | Papayes conservees provisoirement, mais impropres a l'alimentation en l'état | 50 % | 19 % |
| 0812904000 | 08129040005 | Myrtilles(fruits du vaccinium myrtillus)conservées provisoirement, mais impropres a l'alimentation en l'état | 50 % | 19 % |
| 0812907000 | 08129070007 | Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier(pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales, conservés provisoirement, mais impropres a l'alimentation en l'état | 50 % | 19 % |
| 0812909801 | 08129098010 | Fraises conservées provisoirement, mais impropres a l'alimentation en l'état | 50 % | 19 % |
| 0812909802 | 08129098021 | Groseilles a grappes noires(cassis)conservées provisoirement, mais impropres a l'alimentation en l'état | 50 % | 19 % |
| 0812909803 | 08129098032 | Framboises conservées provisoirement, mais impropres a l'alimentation en l'état | 50 % | 19 % |
| 0812909809 | 08129098098 | Autres fruits, conservés provisoirement, mais impropres a l'alimentation en l'état | 50 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.