DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 8 › 08.09

Position 08.09 — Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines)…

7 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 50 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 08.09

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
080910000008091000002Abricots frais50 %19 %
080921000008092100003Cerises acides(prunus cerasus), fraiches50 %19 %
080929000008092900003Autres cerises, fraiches50 %19 %
080930100008093010008Brugnons et nectarines, fraiches50 %19 %
080930900008093090000Autres peches, fraiches50 %19 %
080940050008094005005Prunes, fraiches50 %19 %
080940900008094090006Prunelles fraiches50 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 50%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%TLF · 2%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %Afrique Du Sud · 40 %Cameroun · 40 %Ghana · 40 %Kenya · 40 %Nigeria · 40 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Cert.Cont.Techn.ExportPr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 8

08.0108.0208.0308.0408.0508.0608.0708.0808.1008.1108.1208.1308.14