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Position 60.05 — Etoffes de bonneterie-chaînes (y compris celles obtenues sur métiers à g…

16 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 60.05

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
600521000060052100003Autres etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de coton, écrues ou blanchies, autres que celles des n°s 60 01 a 60 0430 %19 %
600522000060052200008Autres etoffes de bonneterie-chaine(y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de coton, teintes, autres que celles des n°s 60 01 a 60 0430 %19 %
600523000060052300003Autres etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de coton, en fils de diverses couleurs, autres que celles des n°s 60 01 a 60 0430 %19 %
600524000060052400008Autres etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de coton, imprimées, autres que celles des n°s 60 01 a 60 0430 %19 %
600535000060053500009Etoffes mentionnees dans la note 1 de sous-positions du present chapitre, de fibres synthétiques30 %19 %
600536000060053600004Autres etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), autres que celles des n°s 60 01 a 60 04, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies30 %19 %
600537000060053700009Autres etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), autres que celles des n°s 60 01 a 60 04, de fibres synthétiques, teintes30 %19 %
600538000060053800004Autres etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), autres que celles des n°s 60 01 a 60 04, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs30 %19 %
600539000060053900009Autres etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), autres que celles des n°s 60 01 a 60 04, de fibres synthétiques, imprimées30 %19 %
600541000060054100005Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de fibres artificielles, écrues ou blanchies, autre que celles de n°s 60 01 a 60 0430 %19 %
600542000060054200000Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de fibres artificielles, teintes, autre que celles de n°s 60 01 à 60 0430 %19 %
600543000060054300005Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs, autre que celles de n°s 60 01 à 60 0430 %19 %
600544000060054400000Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de fibres artificielles, imprimées, autre que celles de n°s 60 01 à 60 0430 %19 %
600590100060059010004Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de laine ou de poils fins, autres que celles des n°s 60 01 a 60 0430 %19 %
600590901060059090108Autres etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers a galonner), de soie ou de déchets de soie, autre que celles des n°s 60 01 a 60 0430 %19 %
600590909060059090904Autres etoffes de bonnetereie-chaine(y compris ceolles obtenues sur métiers a galonner), en autres matières textiles, autres que celles des n°s 60 01 a 60 0430 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 30%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %Turquie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 60

60.0160.0260.0360.0460.06