DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 6 › 06.04

Position 06.04 — Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes…

11 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 06.04

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
060420110006042011002Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornement, frais0 %19 %
060420190006042019006Mousses et autres lichens pour bouquets ou pour ornement, frais0 %19 %
060420200106042020014Arbres de noel de sapins de nordmann (abies nordmanniana (stev), spach) et sapins nobles (abies procera rehd), frais0 %19 %
060420200906042020092Autres arbres de noel, frais0 %19 %
060420400106042040012Rameaux de conifères de sapins de nordmann(abies nordmanniana(stev )spach) et sapins nobles (abies procera rehd ), frais0 %19 %
060420400906042040090Autres rameaux de conifères, frais0 %19 %
060420900006042090001Autres feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements , frais0 %19 %
060490110006049011004Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornement, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés0 %19 %
060490190006049019008Mousses et autres lichens pour bouquets ou pour ornement, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés0 %19 %
060490910006049091006Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, simplement séchés0 %19 %
060490990006049099000Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornement, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés0 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Documents susceptibles d'être exigés

Pr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 6

06.0106.0206.03